SEINE BUSINESS CLUB est une association loi 1901

Siège social :    9 rue Kilford – 92400 COURBEVOIE

Adresse du courrier électronique :  contact[at]seine-business-club.com

N° de RNA W922009511 du 03/10/15

Le directeur de la publication : Monsieur Philippe REMY en tant que Trésorier de l’association.

L’hébergement de ce Site est réalisé par la société 1&1  Internet SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est 7, place de la Gare 57201 SARREGUEMINES Cedex  – France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SARREGEMINES  sous le numéro B 431 303 775, téléphone 0970 808 911

Ce document lie l’association SEINE BUSINESS CLUB (ci-après désignée par  » SEINE BUSINESS CLUB ») aux personnes physiques ou morales (ci-après désignées par  » l’Utilisateur « ) accédant au site Internet www.seine-business-club.com   (ci-après désigné par le  » Site « ).

SEINE BUSINESS CLUB a développé ce site dans des buts de communication, d’information personnelle et professionnelle.

L’accès au site et son utilisation sont soumis aux Conditions Générales décrites ci-après, aux lois en vigueur concernant l’utilisation générale d’Internet, et plus généralement au respect de toutes les lois applicables.

Le fait d’accéder au site et à ses informations, implique l’acceptation sans réserve de l’intégralité des Conditions Générales

CONDITIONS GENERALES

L’ensemble des informations contenues dans le site (incluant les textes, données, graphismes, logos, animations, vidéos et sons) est protégé par un droit d’auteur, sauf indication contraire expresse. Il est interdit de modifier, distribuer, transmettre, ré-adresser, réutiliser ou utiliser les informations du site pour un usage public ou commercial sans l’accord écrit de SEINE BUSINESS CLUB.

SEINE BUSINESS CLUB ne peut garantir d’aucune façon que l’utilisation des informations et données du site ne puisse constituer une violation des droits de certains tiers non affiliés à SEINE BUSINESS CLUB.

SEINE BUSINESS CLUB s’efforcera de présenter sur le site des informations précises et mises à jour. Cependant, aucune garantie n’est souscrite à cet égard par SEINE BUSINESS CLUB qui ne peut être tenu responsable de quelque erreur ou omission que ce soit affectant le contenu du Site.

L’accès au site, au contenu du site et l’utilisation des informations présentées sur le site s’effectuent aux seuls risques de l’Utilisateur. Ni SEINE BUSINESS CLUB, ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la mise à disposition du Site ne saurait être tenue responsable des dommages quelconques pouvant en résulter. Sans préjudice de ce qui précède, la totalité du contenu du site est présenté  » tel quel « , sans aucune garantie générale ou particulière, explicite ou implicite, notamment relative à sa justesse, sa négociabilité ou les droits de propriété s’y rapportant. SEINE BUSINESS CLUB décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient intervenir sur l’équipement matériel et logiciel de l’Utilisateur en raison de l’accès au site, de l’utilisation ou de la copie des informations présentées sur le site (incluant les textes, données, graphismes, logos, animations, vidéos et sons).

SEINE BUSINESS CLUB ne saurait être tenu responsable du contenu de l’ensemble des sites internet reliés au site. L’accès de l’Utilisateur aux pages extérieures du site se fait sous sa seule et unique responsabilité et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de SEINE BUSINESS CLUB.

Ce site est en outre en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de SEINE BUSINESS CLUB.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à SEINE BUSINESS CLUB sont les marques de leurs titulaires respectifs notamment pour les images et icône sous licences Fotolia – Fotolia.com

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité SEINE BUSINESS CLUB

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de SEINE BUSINESS CLUB.

Le contenu de ce site est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.